Prendre ou ne pas prendre d’amortissement

Le contribuable a le choix de réclamer annuellement une dépense d’amortissement sur les œuvres d’art qu’il a acquises, à condition de respecter certaines exigences. Celui qui vend une œuvre d’art doit, si la valeur de celle-ci a augmenté, être imposé sur le gain en capital, soit la différence entre le prix payé et le prix de vente (seulement 50% du gain est imposable). De plus, il doit ajouter à son revenu d’entreprise la récupération de l’amortissement réclamée au cours du temps, à moins qu’il ne possède d’autres œuvres d’art ou qu’une nouvelle œuvre ne soit acquise dans un délai de deux ans; c’est ce qu’on appelle le choix de bien de remplacement.

«À moins qu’il ne possède d’autres œuvres d’art.» Qu’est-ce que cela veut dire? «Les œuvres d’art sont toutes regroupées dans une même catégorie d’immobilisations; il n’y a pas de catégorie distincte pour chacune des œuvres. Ainsi, même si un contribuable réalise un gain en capital en vendant une œuvre d’art complètement amortie, il ne sera pas nécessairement assujetti à la récupération d’amortissement, étant donné que toutes les œuvres d’art sont regroupées au sein d’une même catégorie». Par conséquent, s’il possède d’autres biens d’un coût non amorti suffisant dans la même catégorie, seul le solde de la fraction non amortie du coût en capital sera réduit.

Au sujet de l’amortissement, il existe deux écoles de pensée, profiter de l’avantage fiscal de l’amortissement chaque année et payer davantage d’impôt plus tard au moment de la revente, ou ne pas prendre d’amortissement et payer moins d’impôt lors de la revente. «Un des objectifs visés par la plupart des fiscalistes consiste à reporter l’imposition le plus longtemps possible; et le fait de réclamer une dépense d’amortissement permet d’atteindre cet objectif».

Enfin, si vous faites don d’une œuvre d’art à un organisme de bienfaisance, il sera traité au même titre que si vous aviez effectué un don en argent. Si la valeur de l’œuvre est inférieure à 1 000.00$, l’évaluation faite par un employé compétent du donateur sera accepté. Par contre, si la valeur de l’œuvre est de 1 000.00$ ou plus, l’évaluation devra être faite par un expert indépendant reconnu.

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